Projet de loi N°003G

Préambule:
Loi portant sur la création d'une structure spécifique pour la gestion de la culture, le sport, l'éducation.

Article 1:
Cette structure géré par la Chambre d'Etat.

Article 2:
Seul cette société a autorité dans les domaines de la culture, du sport et de l'éducation publique.

Article 3:
Toutes autres structures qui agiraient dans le même domaine serait privé et ne pourrait bénéficié de subvention publique.

Structures ? Pouvez vous développer ? Quel genre de structure ? A quoi servirait elle ? Comment serait elle géré ? Par qui ?

Ce que j'entend par structure est toute association ou entreprise qui exerceraient dans le domaines de la culture, le sport et l'éducation qui ne seraient pas sous le contrôle de l'État.

Pourquoi vouloir obliger à créer des structures publiques en les favorisant de subventions et pas plutôt aider les initiatives privées en les aidant mais à une hauteur différente et inférieure, ce qui éviterait de dépenser beaucoup.

Parce que il n'y a pas de structure privé, d'une.

Les structures privés n'ont pas d'obligation de respecté les programmes de l'éducation national et n'ont pas les même optique et axes de priorité, de deux.

Je n'avais pas compris dans ce gens. Tout ceci est bien mal formulé !

Par exemple, si un établissement reçoit des subventions et décidé d'éliminer de son cursus un thème d'enseignement qui est prioritaire pour l'Etat, nous ne pourrons rien faire.

Ce qui décide de s'établir dans le privée en font le choix.

Je suis d'accord avec cette loi mais avec des modifications. Vous parlez de structure puis de société. Ne serait- ce pas mieux que vous mettiez une loi sur la nomination de conseillers spécifiques à cet Etat pour qu'ils gèrent et mettent en appplication les lois votées ici. Un gouvernement d'Etat...

J'y ai pensé mais nous sommes trop peu.

Je parle de structure et de société car une société est un type de structure tout comme l'est une association.

Je vais refaire le texte de manière plus claire.