Statuts de la Fédération Gamboate de Hözkey
Chapitre I – CréationArticle 1La Fédération Gamboate de Hözkey (F.G.H.) notamment a pour objet :
- d'organiser un championnat national de Hözkey
- d’établir les règles techniques ;
- de délivrer les titres et procéder aux sélections nationales ;
- de procéder à la délivrance des licences ;
- de définir et de mettre en oeuvre un projet global de formation ;
- de former le corps arbitral
Son siège social se situe à Leewan, dans la Tour du Sport.
Chapitre II - DirectionArticle 2Un président de la Fédération est élu pour une période de six
(6) mois.
Il décide de la politique de la F.G.H, il préside le
Conseil de la Fédération.
Article 3Le Président de la Fédération est élu pour une durée de
six (6) mois par les membres du Conseil de la Fédération au scurtin uninominal secret
Si aucun candidat au poste de Président de la Fédération n'obtient
la majorité absolue des suffrages exprimés, il est organisé un second tour de
vote entre les deux candidats ayant récoltés le plus de voix.
Le vote, se déroule sur une durée de sept (3) jours.
Article 4Les membres du Conseil de la Fédération peuvent mettre fin
au mandat du Président de la Fédération par un vote à la majorité absolue des
suffrages exprimés lors d'une procédure appelée "motion de censure".
Le vote, se déroule sur une durée de sept (2) jours au
cours de laquelle les fonctions du Président de la Fédération ne sont pas
suspendues.
Chapitre II – Création et AdhésionArticle 5Chaque citoyen gamboate peut créer son club, et peut rattacher celui-ci à la Fédération Gamboate de Hözkey, à condition que celui-ci
respecte le règlement intérieur de la Fédération. L’adhésion d’un club à la Fédération est de quinze mille (15 000) Or.
Article 6Un citoyen ne peut créer plusieurs clubs de Hözkey et ne peut être Président de plus d’un (1) club de Hözkey
Article 7Un club peut être suspendu ou radié, si la conseil de la
Fédération a voté cette décision à la majorité absolue.
Chapitre III – Conseil de la FédérationArticle 8
Le Conseil de la Fédération a pour rôle :- d’établir les calendriers- de nommer les sélectionneurs nationaux- de recruter les arbitres- de former les arbitres- d’inscrire les équipes nationales aux compétitions internationales- de former les jeunes - de veiller au respect des règles- de sanctionner les clubs en infraction (suspension ou radiation)- de fixer le montant de la côtisation annuelle des clubs- de définir le montant des droits TV
Article 9Chaque Président de club, ou son représentant officiel est membre de
droit au Conseil de la Fédération. Article 10 Chaque personne physique présente au Conseil de la Fédération compte pour
une (1) voix.Chapitre IV – Révision de la CharteArticle 11L'initiative de la révision de la présente charte
appartient à tout membre du Conseil de la Fédération. Tout projet de révision
de la charte, devra être soutenu par plus d'un tiers des adhérents afin d'être
soumis au vote par le Président de la Fédération lors du prochain Conseil de la
Fédération
Article 12Le projet de révision de la charte déposé au vote le sera
pour une durée de sept (4) jours.